Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ND
Monsieur DENTRESSANGLE Norbert

Numéro de dépôt :
1356327
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2006
ND de DENTRESSANGLE Norbert

Présentation de la marque ND

Déposée le 26 mai 1986 par monsieur DENTRESSANGLE Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DENTRESSANGLE Norbert domicilié(e) 2 rue Mabboux SAINT UZE, 26240 SAINT VALLIER (dossier no 2067810) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2067810) - France.

La marque ND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ND est expirée depuis le 26 mai 2006.

DENTRESSANGLE Norbert a également déposé les autres marques suivantes : NORBERT DENTRESSANGLE


Monsieur DENTRESSANGLE Norbert - 2 rue Mabboux SAINT UZE, 26240 SAINT VALLIER (dossier no 2067810) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2067810) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation le 22 avril 1996 n°2067810 - Publication au BOPI 1996-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 25 janvier 2006 - Concession de licence n°427016 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416079 - Publication au BOPI 2005-07-28

Services de transport de marchandises, de location de véhicules industriels, d'ensachage, d'entreposage.